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Avis 20082150
maire de Montalba le Château- la consultation du registre du courrier "départ" pour la période du 2 janvier au 25 mars 2008.
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Conseil 20083175
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Avis 20130099
Préfecture de la Charente-MaritimeCommunication du rapport d'audit du cabinet Capital Santé sur le fonctionnement de la...
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Avis 20064039
préfet des Alpes de Haute-Provence- communication des procès-verbaux et annexes (notamment les documents de procurations de vote)...
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Avis 20124164
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Conseil 20030626
maire de Paris(voir avis)