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Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
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Avis 20151991
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents suivants relatifs à la décision du directeur de l'ARS...
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Avis 20152010
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Communication des analyses des offres avant et après négociation, produites dans le cadre d'un...
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Avis 20152033
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie, de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à...
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Conseil 20152053
Mairie du Tampon
Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...
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Avis 20152076
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes...
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Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue
Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...
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Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
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Avis 20152172
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...
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Avis 20152189
Syndicat de l'énergie de l'Orne (SE 61)
Copie, par courrier électronique, des bordereaux de prix unitaires des lots n° 1 à 12 concernant...
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Avis 20152202
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou télécopie, de l'expertise réalisée et détenue par...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...
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Avis 20152230
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation excessive des mentions relatives...
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Avis 20152235
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les bons de commande annuels relatifs aux prestations...
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Avis 20152243
Mairie de Plaisance-du-Touch
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20152258
Ministère de la culture et de la communication
Communication des critères d'éligibilité et des conditions d'application de l'aide aux...
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Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20152275
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 à 3 relatifs à la ...
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Avis 20152279
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 10 à 17 du marché public ayant pour...