Recherche - CADA

Agriculture Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20161223
Communauté de communes du pays Boulageois (CCPB)

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20161244
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Communication des documents suivants concernant l'appel d'offres référencé 2014/S 230-405274...

28/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161263
Syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement de la région de Bletterans

Copie du rapport complet 2014 de la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR), délégataire...

12/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20161272
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 à 15 du marché public, relancé par...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161344
Association BTP CFA de Poitou-Charentes

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Ossature bois – bardage bois » du marché...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161358
Communauté d'agglomération de Sarreguemines Confluences

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161359
Communauté de communes du centre mosellan

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) le contrat...

12/05/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20161378
Conseil départemental de la Dordogne

Communication du rapport du maître d’œuvre concernant le lot n° 21 du marché public ayant pour...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161435
Collectivité territoriale de Corse

Communication des documents suivants concernant les lots n° 3 « Eclairage public », n° 4...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161459
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Communication du rapport final d’analyse des offres concernant le marché public de maîtrise...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161501
Mairie d'Enghien-les-Bains

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le planning...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public
Avis 20161505
Conseil départemental de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'offre de l'entreprise retenue et l'offre...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161507
Mairie de Villepinte

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

26/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161509
Hospices civils de Lyon

Communication d'une copie des documents suivants établis dans le cadre de la procédure de...

12/05/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20161512
Centre Hospitalier Asselin Hedelin Yvetot

Caractère communicable, à un candidat non retenu, des documents suivants concernant le marché...

26/05/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156131
Conseil régional de Guyane

Copie de la convention signée avec la société GMSA visant à subventionner la formation...

04/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Conseil 20156195
Mairie de Callac

Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres concernant le lot...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160037
Mairie de Muirancourt

Consultation du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, complété des...

18/02/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160052
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160082
Centre hospitalier Sainte-Anne

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public