-
Avis 20152878
SNCF
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20152889
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
-
Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
-
Avis 20152985
Mairie de Beaumont-Hague
Copie, sous format informatique, des pièces et des annexes concernant les deux marchés publics...
-
Avis 20153017
Mairie de Champagne-au-Mont-d'Or
Communication des documents suivants concernant le marché public de mise en page, d'impression...
-
Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
-
Avis 20151866
Groupe Berri
Communication des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCP XX X (société...
-
Avis 20151901
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
-
Avis 20151930
Présidence de la Polynésie française
Communication du rapport d'analyse technique des offres concernant le marché public d'étude...
-
Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
-
Avis 20152010
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Communication des analyses des offres avant et après négociation, produites dans le cadre d'un...
-
Conseil 20152053
Mairie du Tampon
Caractère communicable, à un candidat évincé dont l'offre a été déclarée inappropriée,...
-
Avis 20152077
Mairie de Simiane-Collongue
Communication du rapport complet d'analyse des offres comportant les informations concernant le...
-
Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
-
Avis 20152172
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...
-
Avis 20152189
Syndicat de l'énergie de l'Orne (SE 61)
Copie, par courrier électronique, des bordereaux de prix unitaires des lots n° 1 à 12 concernant...
-
Avis 20152220
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des conventions suivantes composant un dispositif contractuel signé le 19 février 2015...
-
Avis 20152230
Mairie de Garges-les-Gonesse
Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation excessive des mentions relatives...
-
Avis 20152235
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les bons de commande annuels relatifs aux prestations...