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Avis 20161811
Mairie de Bron
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20161023
Mairie de Cabriès
Communication de la liste exhaustive de tous les contentieux dans lesquels la commune de Cabriès...
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Avis 20150621
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants :
1) le montage financier de la construction du complexe de...
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Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20140710
Administration joker
Copie du registre des entrées et des sorties des animaux de la fourrière municipale et du...
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Avis 20140725
Mairie de Levallois-Perret
Communication, sur support numérique ou papier, des documents suivants :
1) les documents et les...
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Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
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Avis 20130883
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de La Seyne-sur-Mer :
1) les listes...
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Avis 20123817
Mairie de Longjumeau
Communication par copie des documents suivants :
1) délibération du conseil municipal du 25...
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Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...