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Avis 20162787
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)Copie, par courriel ou au format papier, en la qualité de propriétaire de sa cliente du cheval...
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Avis 20180973
Direction départementale de la cohésion sociale de la Vienne (DDCS 86)Copie du rapport d'enquête relatif à l'accident dont a été victime sa cliente le 7 juin 2016...
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Avis 20130344
Mairie de MarseilleCommunication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...