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Avis 20202969
Eurométropole de Strasbourg
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20203305
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (CAESM)
Copie des rapports annuels d’exploitation et de leurs annexes pour les années 2018, 2019, et...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20200746
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...
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Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...
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Avis 20195159
Office Public de l'Habitat de la Côte-d'Or (ORVITIS) (OPH 21)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20200441
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication, pour l'ensemble des lots du marché public ayant pour objet la construction du...
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Avis 20201377
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble Alpes (CROUS 38)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
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Avis 20201379
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
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Avis 20203968
Société d'Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20201980
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Copie, par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public de travaux portant...
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Avis 20202131
Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion d'une...
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Avis 20202184
Mairie de l'Argentière-la-Bessée
Copie des documents suivants liés à la fourniture de masques à la population pendant la crise...
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Avis 20202378
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de mise...
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Avis 20202542
SA d'HLM Logement Familial de l'Eure
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20202725
Mairie de Velaux
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac
Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...
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Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
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Avis 20210309
CAMPUS AGRO SAS
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des travaux au campus de...
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Conseil 20212618
Mairie de Pontoise
Caractère communicable, à une entreprise n'ayant pas participé à la consultation ayant pour...