CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Avec audition de l'administration Défavorable/Procédure

  • Avis 20072688
    directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
    - copie des documents suivants relatifs à l'exploitation qui a été faite des molécules dont il...
    27/09/2007 Défavorable/Procédure Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page