CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Hospitalière Travail Et Emploi Défavorable/Inachevé

  • Avis 20201648
    Hôpital local départemental du Var (Le Luc-en-Provence)
    Communication des procès-verbaux du comité technique d'établissement (CTE) et du comité...
    30/09/2020 Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Hospitalière
  • Avis 20200469
    Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
    Consultation ou copie des documents suivants : 1) son dossier personnel ; 2) le projet...
    16/07/2020 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Organisation des services Dossier personnel Carrière
  • Avis 20220496
    Groupe hospitalier Seclin-Carvin
    Copie des documents suivants : 1) la décision supprimant l'indemnité pour travaux...
    10/03/2022 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière
  • Avis 20221067
    Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR)
    21/04/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Hospitalière Gestion des établissements de santé
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir 1 Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR) 1 Groupe hospitalier Seclin-Carvin 1 Hôpital local départemental du Var (Le Luc-en-Provence)

Séances

1 16/07/2020 1 30/09/2020 1 10/03/2022 1 21/04/2022

Mots-clés

2 Organisation des services 1 Carrière 1 Dossier personnel 1 Gestion des établissements de santé 1 Représentation

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page