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Marché public Défavorable/Appréciation

  • Avis 20154593
    Mairie de Drancy
    Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au fonctionnement de la...
    22/10/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Appréciation Défavorable/Vie privée Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Gestion des établissements de santé Santé Prévention Marché public
  • Avis 20210232
    Mairie de Sète
    Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
    04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale
  • Avis 20210233
    Sète Agglopôle Méditerranée
    Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
    04/03/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Effectif Territoriale Marché public Rémunération Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Drancy 1 Mairie de Sète 1 Sète Agglopôle Méditerranée

Séances

2 04/03/2021 1 22/10/2015

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Effectif 2 Gestion domaniale 2 Rémunération 2 Territoriale 1 Carrière 1 Gestion des établissements de santé 1 Permis de construire 1 Protection de l’enfance

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Incompétence/Renseignement
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