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Discipline Enseignement Défavorable/Appréciation

  • Avis 20144842
    Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
    Communication d'une copie intégrale, et non partielle, des documents suivants : 1) le...
    08/01/2015 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Discipline
  • Avis 20142728
    Fédération française des échecs (FFE)
    Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...
    18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
  • Avis 20130747
    Fédération française des échecs
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
    14/03/2013 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Privé Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Discipline
  • Conseil 20223355
    Université Côte d'Azur
    23/06/2022 Défavorable/Comportement Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Discipline
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Fédération française des échecs 1 Fédération française des échecs (FFE) 1 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 1 Université Côte d'Azur

Séances

1 14/03/2013 1 18/09/2014 1 08/01/2015 1 23/06/2022

Mots-clés

2 Fédérations sportives 1 Budgets et comptes 1 Etablissement supérieur 1 Judiciaire 1 Scolarité et examens

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 3 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Jeux 1 Sport 4 Culture

Conclusions

3 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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