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Avis 20171131
Mairie de Longlaville
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) concernant les finances...
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Avis 20174489
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie des documents suivants concernant différents marchés publics passés par le SIAAP :
I)...
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Avis 20175138
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Publication en ligne sur le site du syndicat mixte et non consultation sur place comme proposé...
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Avis 20172782
SORGEM
Communication par courrier, de documents relatifs au contrat conclu entre la SORGEM et la...
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Avis 20172821
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, le cas échéant par envoi postal,...
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Avis 20130938
Mairie de Lettret
Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20062952
président du conseil éxécutif de Corse
- copie des pièces suivantes relatives au marché signé le 20 septembre 2002 concernant...
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Avis 20194769
Mairie de Solliès-Toucas
Communication des documents suivants, sous format électronique par clé USB et sous format papier...
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Avis 20213196
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Communication, par consultation, après occultation des mentions protégées au titre du secret...