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Défavorable/Abusive

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Résultats 341 à 309 sur 309 trouvés.

Administrations

32 Mairie de Lézan 14 Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales 8 Université Jean Moulin Lyon 3 7 Mairie de Lesparre-Médoc 7 Mairie de Savigny-sur-Orge 7 Ministère de l'intérieur 6 Mairie de Gugnécourt 5 Premier ministre 5 Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG) 4 Bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal de grande instance de Meaux

Séances

15 24/11/2022 9 21/01/2021 7 01/12/2016 7 14/09/2017 7 11/01/2024 7 15/02/2024 6 04/02/2016 6 18/07/2019 5 19/12/2019 5 14/10/2021

Mots-clés

34 Budgets et comptes 18 Marché public 17 Judiciaire 14 Action du gouvernement 14 Handicap - invalidité 12 Avocats 12 Territoriale 11 Gestion domaniale 11 Permis de construire 10 Carrière

Thèmes

20 Environnement 22 Economie 22 Industrie 26 Finances Publiques Et Fiscalité 20 Finances Locales 34 Ordre Public Et Sécurité 51 Justice 63 Vie Publique 38 Vie Locale 25 Politique Générale

Conclusions

16 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 6 Défavorable/Vie privée 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Renseignement 4 Irrecevable

Modes de consultation

284 Affaire courante 23 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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