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Défavorable/Abusive

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Résultats 321 à 298 sur 298 trouvés.

Administrations

22 Mairie de Lézan 14 Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales 8 Université Jean Moulin Lyon 3 7 Mairie de Lesparre-Médoc 7 Mairie de Savigny-sur-Orge 7 Ministère de l'intérieur 6 Mairie de Gugnécourt 5 Premier ministre 5 Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG) 4 Bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal de grande instance de Meaux

Séances

15 24/11/2022 9 21/01/2021 7 01/12/2016 7 14/09/2017 7 11/01/2024 6 04/02/2016 6 18/07/2019 5 19/12/2019 5 14/10/2021 5 13/10/2022

Mots-clés

33 Budgets et comptes 18 Marché public 17 Judiciaire 14 Action du gouvernement 14 Handicap - invalidité 12 Avocats 11 Permis de construire 11 Territoriale 10 Dossier personnel 10 Logement

Thèmes

19 Affaires Sanitaires Et Sociales 19 Culture 20 Environnement 20 Modalités D’Accès 25 Finances Publiques Et Fiscalité 34 Ordre Public Et Sécurité 51 Justice 59 Vie Publique 34 Vie Locale 25 Politique Générale

Conclusions

16 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 6 Défavorable/Vie privée 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Renseignement 4 Irrecevable

Modes de consultation

273 Affaire courante 23 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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