Recherche - CADA

22/01/2015 Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20144854
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Enquête publique
Avis 20144883
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des éléments suivants concernant le forage de recherche de gaz de houille FLAWELL...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20145029
Ministère de la culture et de la communication

Copie des avis défavorables rendus le 27 septembre 2013 et le 19 mai 2014 par le service...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Énergies renouvelables
Avis 20145043
Mairie de Saint-Martin-de-Belleville

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20145067
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Communication du compte rendu des opérations de régulation d'animaux d'espèces chassables établi...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Chasse et pêche