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Avis 20201729
Mairie d'Archamps
Copie, et non uniquement consultation sur place comme proposé par l'administration, du registre...
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Avis 20200996
Mairie de Quernes
Consultation avec remise de copies, des devis et des commandes concernant les travaux suivants...
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Avis 20201319
Mairie de Vendin-lès-Béthune
Communication, dans un format ouvert de type PDF facilement lisible, par fichiers attachés à un...
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Avis 20200579
Mairie de Niedermorschwihr
Communication, par voie dématérialisée, à défaut sur support papier et envoi postal et non...
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Conseil 20212412
Centre Hospitalier Sainte-Marie de Nice
Caractère communicable à un citoyen russe demandeur d’asile en France, ne parlant pas français,...
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Avis 20211785
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Communication, par courrier électronique à défaut par copie monochrome au format A4 adressée par...
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Avis 20213508
Mairie d'Audenge
Communication par courriel ou par courrier, de la copie informatique ou papier, au lieu de la...
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Avis 20210124
Direction générale des patrimoines
Copie, soit par courrier postal soit sur une clé USB, à ses frais, l’administration proposant la...
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Avis 20214133
Mairie du Thuit-de-l'Oison
Communication, par délivrance de copie à ses frais au lieu de la consultation en mairie...
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Avis 20214756
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication, au lieu de la consultation proposée en mairie, des documents relatifs au projet...