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Avis 20135148
Mairie de Dourges
Copie des documents suivants :
1) les budgets primitifs 2012 et 2013 ;
2) les comptes...
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Avis 20135257
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) la convention régularisée entre la Caisse des dépôts et...
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Avis 20135279
Mairie de Codognan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal arrêtant les comptes au...
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Avis 20135285
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les documents justifiant la réalité et le montant de la dette...
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Avis 20135325
Mairie de Dijon
Copie du détail des contrats de prêts suivants, pour les années 2007 à 2009 :
1) le contrat n°...
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Avis 20135338
Mairie de Rimplas
Copie des documents suivants :
1) les notes de frais et les factures justificatives des frais et...
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Avis 20135353
Mairie de la Grande-Motte
Communication de la facture, émise par la ville, de l'ensemble du coût du bilan de mandat « Des...
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Avis 20135431
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des éléments suivants :
1) la facture relative à la publication du document...