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Avis 20202807
Mairie de Theys
Communication, à la suite du recours déposé par ses clients en vue du retrait du certificat...
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Avis 20203294
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Communication des éléments suivants :
1) les éléments de calcul de sa prime annuelle 2019 ;
2)...
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Avis 20204057
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication, par voie postale, des éléments relatifs à sa retraite :
1) son relevé individuel...
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Avis 20204060
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication des calculs de révisions annuelles des redevances entre 2015 et 2020 concernant...
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Avis 20204075
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)
Communication par écrit (courrier ou courriel) des détails de chaque atelier auxquels sa fille...
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Avis 20204095
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) les avis le concernant émis par la CAPIC et la CAPN...
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Avis 20204599
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, à la suite d'une...
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Avis 20202042
Centre hospitalier de Montfavet (Avignon)
Communication, dans le cadre de la résorption de l'emploi précaire et de concours en vue de la...
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Avis 20202181
Mairie de Trévoux
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la gestion...
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Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
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Avis 20202678
Hôpital maritime de Zuydcoote
Communication des devis, études, appels d'offres, concernant l'externalisation de la...