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Avis 20180667
Mairie de Saint-Eloi
Communication de préférence sur support papier ou sur CD-ROM des documents suivants relatifs à...
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Avis 20180671
Mairie de Pérols
Communication sur CD-ROM, des arrêtés de permis de construire, des dossiers de demandes de...
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Avis 20180737
Mairie de Commensacq
Copie de documents relatifs au permis d'aménager délivré à Monsieur X pour la réalisation d'un...
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Avis 20180851
Mairie de Brissac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire de ses...
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Avis 20180928
Mairie de Ciadoux
Copie, de préférence par courrier, des arrêté de permis de construire, des récépissés de...
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Avis 20180956
Mairie de la Motte-Chalancon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de...
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Avis 20180994
Mairie de Verton
Copie de deux dossiers de permis de construire :
1) le permis de construire n° X accordé à...
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Avis 20180995
Mairie de Verton
Copie du dossier de la déclaration préalable n° X faite par Madame X.
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Avis 20181009
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° PA 03414615M0001 :
1) le dossier de demande...
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Avis 20181053
Mairie de Mèze
Communication des pièces du dossier de permis de construire n° X, en particulier :
1) le...
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Avis 20181073
Mairie de La Tronche
Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...
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Avis 20181206
Mairie de Régusse
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20181304
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) la décision prise à la suite de la déclaration préalable de...
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Avis 20182632
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20181558
Mairie de Centuri
Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.
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Avis 20181715
Mairie d'Eybens
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° X :
1) l’arrêté portant...
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Avis 20181876
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...
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Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...
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Avis 20180095
Mairie d’Argences
Consultation de l'intégralité du registre des permis de construire délivrés en 2017.