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Avis 20130330
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
La copie et l'envoi de l'intégralité des pièces tant administratives que médicales contenues...
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Avis 20130390
Mairie de Leucate
Copie des refus et/ou opposition délivrés ainsi que les dossiers de demande correspondants à...
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Avis 20130570
Université de Strasbourg
Communication du relevé des notes qu'elle a obtenues aux différentes épreuves conduisant à la...
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Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20130682
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication d'une copie des deux rapports établis à la suite des inspections menées le 18 mars...
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Avis 20130736
Mairie de Gonfreville-l'Orchet
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20130772
Mairie de Mauriac
Copie des documents relatifs au PLU de la commune :
1) le dossier relatif à la modification du...
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Avis 20130013
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de la lettre que le maire a adressée au procureur de la République de Gap, concernant le...
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Avis 20130075
Mairie d'Ambazac
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...
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Avis 20130076
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie de la lettre que le maire a adressée au procureur de la République de Gap, concernant le...
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Avis 20130167
Préfecture de la Drôme
Communication d'une copie de l'intégralité de l'agrément préfectoral délivré à l'organisme de...
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Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...