Recherche - CADA

31/10/2018 Marché public Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20180638
SNCF Mobilités

Communication des avenants au marché public passé avec la société X ayant pour objet la...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182347
Société d'aménagement de la métropole Ouest Atlantique (SAMOA)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

31/10/2018 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182572
Mairie d'Arbonne

Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...

31/10/2018 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20182757
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182759
Mairie d'Ambilly

Consultation des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude pour le...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182804
Mairie de Warnécourt

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183214
Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région d'Apt (SIRTOM)

Copie du contrat correspondant au lot n° 1 « Acquisition de châssis cabine de 19 tonnes et 26...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183280
Mairie de Salasc

Copie des document suivants : 1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20183300
Mairie de Montbrun-les-Bains

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant du...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20181953
Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182123
Métropole Aix Marseille Provence

Copie des marchés publics, des contrats, des avenants, passés avec la société X portant sur...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public