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Avis 20183013
Mairie de Chevreuse
Communication ou consultation sur place, en sa qualité de conseiller municipal, avec possibilité...
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Conseil 20184802
Mairie de Métabief
Caractère communicable au centre de secours Mont d'Or des archives des engagements-démissions...
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Avis 20182918
Conseil départemental de la Gironde
Copie du tableau portant sur la liste des fonctions bénéficiant d'un régime indemnitaire avec...
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Conseil 20182990
Conseil départemental de la Sarthe
Caractère communicable, à un agent pour lequel une procédure de licenciement est engagée à la...
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Avis 20173428
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication des documents relatifs à l'examen d'avancement au grade d'attaché principal auquel...
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Avis 20171763
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Communication de l'expertise du docteur X en date du 8 septembre 2016 suite à son accident de...