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Avis 20144376
Mairie de Zittersheim
Communication d'une copie du plan du village de Zittersheim tel qu'il existait avant la...
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Avis 20144427
Mairie de Pélissanne
Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
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Avis 20144429
Mairie de Trigance
Communication des documents suivants concernant le recours à un géomètre-expert afin de remettre...
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Avis 20144466
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'acte de la réunion de la commission mixte, franco-espagnole, de l'abornement...
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Avis 20144467
Mairie de Sare
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du 1er janvier...
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Avis 20144016
Mairie de Lanton
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme délivré à la société Fontaine...
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Avis 20144299
Mairie de Marsanne
Communication des documents suivants :
1) le dossier de bornage réalisé par Monsieur X X,...
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Avis 20144354
Mairie d'Arles
Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...