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Avis 20162106
Eurométropole de Strasbourg
Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...
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Avis 20162111
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie de documents concernant le transfert d'office dans le domaine public communal de Megève de...
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Avis 20162120
Mairie d'Amiens
Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...
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Avis 20162126
Mairie de Sevran
Copie des documents suivants :
1) concernant la vente du logement de fonction de la piscine...
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Avis 20162152
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor :
1) le contrat formalisant...
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Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
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Avis 20162223
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'emprise de chantier sur la voie publique située rue de...
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Avis 20162237
Mairie de Scy-Chazelles
Copie des documents suivants :
1) l'estimation réalisée par Monsieur X pour la parcelle section...
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Avis 20162273
Mairie de Perpignan
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à la brasserie Tanoa pour...