CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Gestion domaniale Permis de construire Pollution Affaire courante

  • Avis 20170965
    Mairie de Pollieu
    Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
    11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale Pollution Spectacle Agrément
  • Avis 20170967
    Préfecture de l'Ain
    Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
    22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau Pollution Gestion domaniale
  • Avis 20226645
    Mairie d'Amboise
    24/11/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Contrats administratifs Permis de construire Commerce de détail Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Amboise 1 Mairie de Pollieu 1 Préfecture de l'Ain

Séances

1 11/05/2017 1 22/06/2017 1 24/11/2022

Mots-clés

3 Permis de construire 3 Pollution 1 Agrément 1 Commerce de détail 1 Contrats administratifs 1 Eau 1 Spectacle

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page