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Conseil 20215036
Mairie de Cambrin
Possibilité de permettre à un administré de consulter le grand livre pour l'exercice comptable...
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Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
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Avis 20215526
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du registre de santé et de sécurité au...
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Avis 20215547
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, sous forme d'un fichier au...
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Avis 20215590
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Communication, dans le cadre du déploiement de la fibre sur le territoire de la commune, des...
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Avis 20215593
Mairie de Pia
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bail signé avec la...
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Avis 20215639
Mairie de Moux-en-Morvan
Communication des documents suivants :
1) l'extrait cadastral des parcelles 100 et 101, route...
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Avis 20215648
Mairie de Gordes
Copie des documents se rapportant à l'affichage sur le bâtiment sis sur la parcelle X situé X...