-
Avis 20150893
Direction générale de la prévention des risques
Communication par voie électronique d'une copie des dossiers de demande d'agrément au titre de...
-
Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...
-
Avis 20151108
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie du dossier économique relatif à la télé-relève des compteurs d'eau de la commune de Béziers.
-
Conseil 20151114
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Caractère communicable à une association agréée au titre de la protection de l'environnement des...
-
Avis 20151154
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants concernant les deux centrales d’enrobés à chaud situées au...
-
Avis 20151167
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
-
Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
-
Avis 20151308
Mairie de Chérancé
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
-
Avis 20151309
Mairie de Pommerieux
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
-
Avis 20151315
Mairie de Plessis-Saint-Jean
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté, ou les arrêtés relatifs au règlement du service de...
-
Avis 20151319
Préfecture de la Dordogne
Copie dans son intégralité du dossier relatif à la délivrance par le préfet de la Dordogne de...
-
Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents préalables à la...
-
Avis 20151358
Mairie de Belvédère
Copie des documents suivants :
1) la décision accompagnant « obligatoirement » et explicitant...
-
Avis 20151381
Mairie d'Ussel
Communication de l'étude de faisabilité du projet de transfert du point de captage de l'eau...
-
Avis 20151404
Mairie de Byans-sur-Doubs
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au projet d'implantation d'un parc...
-
Avis 20151406
Mairie de Lombard
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
-
Avis 20151426
Mairie de Ploërmel
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...
-
Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
-
Conseil 20150429
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des dossiers de demande d'agrément d'éco-organismes.