-
Avis 20186209
Mairie de Chartres
Communication de tous documents, photos, mesures, rapports, relatifs à l'enquête du 14 mai 2015...
-
Avis 20190248
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, par courrier postal, à ses frais,...
-
Avis 20190289
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, par courrier postal, à ses frais,...
-
Avis 20190511
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2013 et 2016 de...
-
Avis 20190662
Mairie de Paris
Communication des documents administratifs pour les années 2017 et 2018 relatifs à la gestion...
-
Avis 20184582
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants, relatifs aux problèmes d'hygiène, de salubrité et de...
-
Avis 20184591
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication des autorisations d'exercice délivrées au Centre Hospitalier Universitaire de...
-
Avis 20184685
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 26)
Communication des documents (guide réglementaire) concernant les méthodes d'estimation relative...
-
Avis 20191170
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des chiffres clés de l'établissement pour les années 2006 et 2007 (avec le détail...
-
Avis 20192764
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication des documents et informations suivants :
1) la liste, année après année depuis le...
-
Avis 20192765
Ministère des Armées
Communication des document et information suivants :
1) le nombre de donneurs de sang qui ont...
-
Avis 20183605
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable émis par la commission spécialisée de...