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Avis 20141878
Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141879
INOVALYS
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20141880
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141881
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141882
Conseil général des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141883
Anjou Laboratoire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts d’Anjou...
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Avis 20141884
Laboratoire départemental de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20141891
Laboratoire des Pyrénées et des Landes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141892
Direction départementale de la protection des populations des Landes ( DDPP 40)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141893
Direction départementale de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques (DDPP 64)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...
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Avis 20141895
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDCSPP 65)
Copie, de préférence, par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20141948
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie du relevé de propriété de la parcelle située 15 rue XXX.
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Avis 20141950
Mairie de Narbonne
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public portant sur le...
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Avis 20141972
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux procédures de passation des marchés et...
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Avis 20141985
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par la société XXX XXX...
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Avis 20142063
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Bastide du Figuier" (EHPAD 13)
Communication afin de connaître les causes de la mort, de l'intégralité du dossier médical de...
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Avis 20142067
Ministère des finances et des comptes publics
Copie de la convention-cadre professionnelle conclue le 9 juillet 2003 entre l'association...
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Avis 20142068
Syndicat informatique de Charente-Maritime
Communication, sur cédérom ou par courriel, des documents suivants, pour les années 2005 à...
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Avis 20142069
Caisse des dépôts et consignations de Paris (CDC 75)
Copie de la convention-cadre professionnelle conclue le 9 juillet 2003 entre l'association...
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Avis 20142081
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des procès-verbaux de la commission communale des impôts directs (CCID) déterminant...