-
Avis 20133324
Centre hospitalier de Saint-Malo
Copie intégrale du contrat conclu avec la société ALTAO dans le cadre d'un marché public ayant...
-
Conseil 20133538
Mairie de Peyrolles-en-Provence
Caractère communicable, à un candidat évincé, du contrat de délégation de service public ayant...
-
Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
-
Avis 20133741
Collège Georges Elisabeth
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la...
-
Avis 20133772
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des rapports concernant le charnier animal et le dépôt de déchets plastiques découverts à...
-
Avis 20133859
Communauté de communes des Crêtes Préardennaises
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...
-
Conseil 20133900
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Caractère communicable, à la société Transpacity, prestataire privé spécialisé dans la collecte...
-
Avis 20133906
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication des documents suivants, demandés auprès du Lycée professionnel Beauregard de...
-
Avis 20133932
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
-
Avis 20133937
Service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or (SDIS 21)
Communication de l'intégralité du procès-verbal de réception du lot n° 6 « menuiserie...
-
Avis 20132924
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le renforcement...