-
Conseil 20161856
Mairie de Pradines
Caractère communicable de l'identité du titulaire d'une concession funéraire.
-
Conseil 20161882
Mairie de Royan
Caractère communicable du registre journal tenu par le coordonnateur Sécurité et Protection de...
-
Avis 20161910
Mairie de Burbure
Communication, par voie postale, de l'autorisation d'inhumation de Madame X dans la concession...
-
Avis 20162000
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Copie de la délibération des conseillers communautaires adoptée à l'unanimité en décembre 2015...
-
Avis 20162096
Mairie de Vallauris
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude relative à la situation...
-
Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...
-
Avis 20162121
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Copie des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du 8 mars 2016 ayant fait...
-
Avis 20162149
Mairie de Saint-Joseph (972)
Communication des délibérations du conseil municipal de l'année 2010.
-
Avis 20162160
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
-
Avis 20162162
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
-
Avis 20162164
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 :
1) la demande par...
-
Avis 20162165
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...
-
Avis 20162193
Mairie de Clisson
Copie des documents suivants :
1) tous les actes et décisions ayant un lien direct ou indirect...
-
Avis 20162201
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des courriers du 17 août 2015 de la commune de Lésigny et du 17 septembre 2015 de la...
-
Avis 20162216
Communauté de communes de la Haute Moselotte
Copie de l'étude intitulée « projet d'investissement H3C » datée de novembre 2011 relative au...
-
Avis 20162229
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Copie des documents suivants :
1) la délibération instaurant le contrat moral pour les enfants...
-
Avis 20162293
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif de l'année 2015 adopté le 4 avril...
-
Avis 20162730
Mairie de Vanves
Copie des documents suivants, concernant la police municipale :
1) les extraits du budget de la...