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Avis 20141056
Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20141084
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 2 lots, ayant pour objet...
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Avis 20141101
Mairie de Mende
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Conseil 20141104
Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne "Valor' Aisne"
Caractère communicable à un candidat évincé de la décomposition du prix global et forfaitaire...
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Avis 20141118
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication d'une copie de la totalité des contrats de concession de cultures marines détenus...