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Avis 20162757
Conseil régional de l'ordre des médecins de Champagne-Ardenne
Communication du rapport effectué lors de l'audience en date du 8 octobre 2011 de la chambre...
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Avis 20162758
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication du rapport effectué lors de l'audience en date du 8 octobre 2011 de la chambre...
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Avis 20162779
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Communication, dans le cadre d'un problème de connexion entre la CPAM et sa mutuelle, de son...
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Avis 20163079
Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais Picardie (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) du Pas-de-Calais et...
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Avis 20163080
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (Direction générale)
Copie des documents suivants de la commission des soins psychiatriques (CDSP) des...
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Avis 20163081
Agence régionale de santé de Normandie (Direction générale)
Copie des documents suivants de la commission des soins psychiatriques (CDSP) du Calvados :
1)...
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Avis 20163082
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de Lozère, de...
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Avis 20163083
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants relatifs aux prescriptions de psychotropes pour les années...
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Avis 20163084
Agence régionale de santé de la Martinique (Direction générale)
Copie des documents suivants de la commission des soins psychiatriques (CDSP) de Martinique...
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Avis 20163085
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des statistiques annuelles du nombre de psychiatres ayant fait l'objet d'une...
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Avis 20163086
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants pour les années 2010 à 2015 :
1) les nombres annuels de...
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Avis 20163087
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents suivants relatifs aux prescriptions de psychotropes pour les années...
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Avis 20163088
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) des Hauts-de-Seine,...
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Avis 20163089
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication des statistiques annuelles du nombre de psychiatres ayant fait l'objet d'une...
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Avis 20163092
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants relatifs aux prescriptions de psychotropes pour les années...
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Avis 20163093
Agence régionale de santé Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) des Vosges, de...
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Avis 20163094
Agence régionale de santé d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de la Gironde, de...
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Avis 20163096
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de Haute Savoie, et...
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Avis 20163097
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) des Côtes d'Armor...
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Avis 20163098
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Copie des documents suivants de la commission des soins psychiatriques (CDSP) de la Guadeloupe...