Recherche - CADA

Mairie de Fréjus Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20162345
Mairie de Fréjus

Copie de documents relatifs aux projets d'aménagement du quartier de Fréjus-Plage, notamment de...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20131129
Mairie de Fréjus

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la délimitation du domaine public...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131721
Mairie de Fréjus

Copie des autorisations d'urbanisme successives délivrées sur les parcelles cadastrées section...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire