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Avis 20203831
Université d'Artois
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1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
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Avis 20195552
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des plans de gestion de pénuries (PGP) des médicaments des laboratoires :
1)...
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Avis 20195964
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, sous format électronique ou, à défaut, en reproduction papier à ses frais, des...
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Avis 20200267
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, par courrier électronique ou par courrier de préférence sur support électronique,...
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Conseil 20201076
Centre hospitalier de Saint-Méen-le-Grand
Caractère communicable d'un rapport circonstancié, rédigé par un cadre de santé, à une...
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Avis 20201579
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201580
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201583
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201584
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201585
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201586
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201587
Agence régionale de santé de la Martinique (Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201588
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201589
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...
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Conseil 20202388
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Caractère communicable au fils d’une patiente décédée de l’intégralité de son dossier médical...
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Avis 20202537
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202538
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202539
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202540
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...