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Territoriale Organisation des services Santé Représentation

  • Conseil 20174238
    Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
    Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) les comptes...
    30/11/2017 Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Santé Rémunération Représentation Organisation des services Territoriale
  • Avis 20133304
    Mairie de La Barre-de-Monts
    Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
    26/09/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Effectif Santé
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de La Barre-de-Monts 1 Mairie de Montmagny 1 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Séances

1 26/09/2013 1 30/11/2017 1 28/11/2019

Mots-clés

3 Organisation des services 3 Représentation 3 Santé 2 Effectif 2 Rémunération 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf secret 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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