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Avis 20163733
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier référencé « Parcelles cadastrales AT3...
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Avis 20163736
Ministère du travail
Demande d'accès à la base de données MADEIRA signalant les machines agricoles non-conformes aux...
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Avis 20163737
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Demande d'accès à la base de données MADEIRA signalant les machines agricoles non-conformes aux...
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Avis 20163924
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des dossiers des demandes de concessions ostréicoles autorisées par le préfet du...
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Avis 20163597
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section YS n°03 de 2ha 84a...