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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20143493
Mairie d'Aviernoz
Copie des documents suivants :
1) les pièces comptables relatives aux mandatements des dépenses...
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Avis 20143515
Mairie d'Avrainville
Communication d'une copie des factures concernant la rénovation du lavoir et les achats et...
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Avis 20143543
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) la convention d'honoraires signée par Monsieur XXX...
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Avis 20143555
Mairie de Chenôve
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20143576
Mairie d'Angervilliers
Communication du grand livre budgétaire pour les années 2004 à 2014, par consultation sur place...
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Avis 20143592
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication des documents suivants :
1) le document recensant de façon très précise les...
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Avis 20143644
Mairie du Havre
Consultation des documents suivants mentionnés dans la convention d'objectifs et d'occupation du...