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Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
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Avis 20164289
Mairie de Thiers
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164291
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants :
1) l'appel à candidatures en vue d'organiser la...
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Avis 20164349
Mairie de Muret
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164439
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164374
Mairie de Tinqueux
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164405
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164407
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164410
Mairie d'Hendaye
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164412
Mairie de Saint-Pol-sur-Mer
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164413
Mairie de Saverne
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164414
Mairie d'Héricourt
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164415
Mairie d'Autun
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164422
Mairie de Montceau-les-Mines
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164646
Mairie de Saint-Leu
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des pièces du...
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Conseil 20165063
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Caractère communicable, du contrat de vente d'un tableau portant mention du prix de vente, à...
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Avis 20164774
Mairie de Grenoble
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
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Conseil 20164995
Mairie d'Hazebrouck
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats représentant un client sans lien contractuel avec...
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Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
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Avis 20165364
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...