CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Economie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Industrie Affaire de principe

  • Conseil 20090054
    secrétaire général de la chambre de métiers et de l'artisanat de La Réunion
    - caractère communicable, à un candidat évincé, de la liste des autocars actuellement affectés...
    15/01/2009 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public
  • Conseil 19982828
    maire de Fons-sur-Lussan
    - communicabilité d'un bail de location des terrains communaux conclu entre la commune et une...
    10/09/1998 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Contrats administratifs Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Fons-sur-Lussan 1 secrétaire général de la chambre de métiers et de l'artisanat de La Réunion

Séances

1 10/09/1998 1 15/01/2009

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page