CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Economie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Développement Durable Et Transports Incompétence/Privé

  • Avis 20090372
    directeur juridique de la SNCF (direction des achats)
    - la copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fabrication et...
    29/01/2009 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Marché public Transports publics
  • Avis 20013047
    maire de Raon-l'Etape
    - copie du cahier des charges concernant le bail de chasse dont bénéficie la société de chasse...
    30/08/2001 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur juridique de la SNCF (direction des achats) 1 maire de Raon-l'Etape

Séances

1 30/08/2001 1 29/01/2009

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Transports publics

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Transports 2 Environnement 2 Industrie

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page