-
Avis 20215432
Grenoble-Alpes Métropole
Communication des documents suivants :
1) tout document produit ou reçu par Grenoble-Alpes...
-
Avis 20211699
Présidence de la République
Communication des documents relatifs aux missions « pro-bono » effectuées par certaines...
-
Avis 20210455
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne, des documents permettant à l'INSEE de calculer un indice des prix à la...
-
Avis 20195794
Centre hospitalier d'Angoulême
Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
-
Avis 20191834
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le apport d’analyse des offres du marché de...
-
Avis 20191532
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
-
Avis 20191456
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants ou d'un lien pour télécharger :
1) le rapport d'analyse...
-
Avis 20191457
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché attribué le...
-
Avis 20191507
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres du marché de...
-
Avis 20191508
Conseil départemental des Ardennes
Communication des documents suivants :
1) dans le cadre du marché de télégestion du 28 mars 2014...
-
Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20191512
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...
-
Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
-
Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...
-
Avis 20171799
Ministère des Armées
Communication des « études » sous-jacentes aux évaluations et estimations du comité directeur...
-
Avis 20170611
Mairie des Mesnuls
Copie, sur support numérique, des documents constitutifs du dossier ayant permis la désignation...
-
Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
-
Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
-
Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...