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Avis 20151647
La Poste
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants, au titre de l'année 2010 :
1)...
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Avis 20151653
Mairie de Bezolles
Communication par voie postale ou électronique des documents suivants :
1) le compte de...
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Avis 20151664
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté pris par le maire portant permis de construire PC...
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Avis 20151665
Mairie de Douai
Copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au...
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Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants se rapportant à son client :
1) les procès-verbaux de...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Avis 20151708
Mairie de Valence
Communication des comptes ainsi que des justificatifs correspondants concernant l'association...
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Avis 20151732
Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône William Morey
Copie des documents suivants concernant son client :
1) l'intégralité de son dossier médical...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151789
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151790
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151791
Mairie de Chateaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151792
Mairie de Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151793
Mairie d'Eauze
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151794
Mairie de Garlin
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151795
Mairie de Gimont
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151802
Mairie de Mont-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151804
Mairie d'Orthez
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...