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Avis 20133887
Collectivité territoriale de Saint-Barthélemy (97)
Communication d'une copie du courrier ou des courriers ainsi que des bons de commande adressés...
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Avis 20133891
Groupement d'intérêt public des établissements de santé (GIPES) d'Avignon et du pays de Vaucluse
Communication d'une copie de la fiche d'évaluation de l'épreuve orale d'admission du dernier...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20133894
Mutualité sociale agricole Ardèche-Drôme-Loire (MSA 26)
Communication du rapport d'enquête établi par Monsieur XXX, dont une lecture lui a été faite.
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Avis 20133896
Mairie de Montescot
Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.
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Avis 20133897
Préfecture de la Gironde
Communication de l'entier dossier au vu duquel le préfet de la Gironde a statué sur la demande...
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Avis 20133898
Mairie de Mios
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Conseil 20133900
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Caractère communicable, à la société Transpacity, prestataire privé spécialisé dans la collecte...
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Avis 20133901
Syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe
Copie de l'offre détaillée de la société Transdev dans le cadre du marché n° 12.47 relatif à...
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Avis 20133902
Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de Salies-du-Salat (SIVOM 31)
Copie de documents relatifs aux travaux d'extension des parkings situés sur la partie sud de la...
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Avis 20133903
Mairie de Salies-du-Salat
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal, et copie des comptes rendus...
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Avis 20133904
Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75)
Communication des documents suivants relatifs aux honoraires excessifs qu'elle aurait demandés à...
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Avis 20133905
Société d'études et de réalisations pour les équipements collectifs (SODEREC)
Copie de la décomposition du prix global et forfaitaire de la société CMTB, attributaire du lot...
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Avis 20133906
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication des documents suivants, demandés auprès du Lycée professionnel Beauregard de...
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Avis 20133907
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Sarreguemines (IFSI 57)
Copie des procès-verbaux des conseils pédagogiques qui ont examiné, au cours de l'année scolaire...
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Avis 20133908
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest
Communication des éléments suivants :
1) les relevés des appels effectués auprès des sociétés...
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Conseil 20133919
Mairie de Dunkerque
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'étude de sûreté et de sécurité publique...
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Avis 20133920
Mairie d'Orange
Communication des éléments suivants :
1) les budgets et les comptes de l'office du tourisme...
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Avis 20133923
Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier au vu duquel la...
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Avis 20133927
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs aux conditions de prise en...