Recherche - CADA

18/04/2019 Environnement Affaire courante

Avis 20185475
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185476
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185478
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185480
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185482
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185484
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185485
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20185486
Ministère de la Justice

Communication du diagnostic immobilier révélant l'absence d'amiante dans la maison centrale de...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...

18/04/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190066
Mairie de Gaillac

Communication de l'étude réalisée par le cabinet X sur l'état des lieux de la gestion actuelle...

18/04/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)

Communication des documents suivants : 1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...

18/04/2019 Favorable Sans objet Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre

Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Pollution
Conseil 20190569
Mairie de Saffré

Caractère communicable, à une étudiante à des fins de sondage, de la liste indiquant les noms et...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20191662
Mairie de Tours

Communication du plan de localisation de leur siphon disconnecteur relatif à leur logement situé...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20183621
Préfecture de l'Aude

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant des documents...

18/04/2019 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20183622
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant des documents...

18/04/2019 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20184452
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication de deux documents relatifs à la présence d’un loup déterminé comme un loup hybride...

18/04/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf environnement Environnement Développement Durable Et Transports Chasse et pêche
Avis 20184501
Mairie de Toulon

Communication des documents suivants : 1) l’étude d’impact des nuisances sonores dont...

18/04/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20184541
Préfecture de l'Ain

Copie du dossier déposé par le promoteur X relatif au projet d’implantation d’un parc éolien sur...

18/04/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf privé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184542
Mairie de l'Escarène

Communication des documents suivants : 1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...

18/04/2019 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau

«
‹
1
2
›
»