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10/04/2014 Organisation des services Travail Et Emploi/Emploi Public

  • Conseil 20140941
    Mairie de Bruges
    Caractère communicable du rapport d'audit du service Patrimoine réalisé en 2012 par le cabinet...
    10/04/2014 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
  • Avis 20140976
    Mairie du Pré-Saint-Gervais
    Communication des documents suivants : 1) le dernier bilan social ; 2) l'organigramme des...
    10/04/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Organisation des services Territoriale
  • Avis 20140979
    Mairie de Grenoble
    Communication d'une copie du dernier diagnostic social de la direction des sports de la ville de...
    10/04/2014 Défavorable/Comportement Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
  • Avis 20141036
    Mairie de Buc
    Copie des documents suivants : 1) l’acte par lequel il a été procédé à la désignation d'un...
    10/04/2014 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Territoriale Représentation
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bruges 1 Mairie de Buc 1 Mairie de Grenoble 1 Mairie du Pré-Saint-Gervais

Mots-clés

3 Territoriale 2 Représentation

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret
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