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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20133786
Mairie d'Ambacourt
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de mise en concurrence ayant conduit à...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20133799
Ministère des outre-mer
Communication des documents suivants, non communiqués par le ministère au demandeur, relatifs au...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20133991
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...
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Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...