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Avis 20124307
Mairie de Oudan
Communication du contrat passé avec la Saur ayant pour objet des prestations de fourniture d'eau.
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Avis 20124309
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication d'une copie du contrat de délégation de service public signé en 2007 avec le...
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Avis 20124310
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication d'une copie du contrat de délégation de service public signé avec la société XXX...
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Avis 20124314
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...
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Avis 20124335
Mairie de Fontaine le Puits
Communication des contrats détaillés de la régie electrique et de la régie de l'eau.
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Avis 20124088
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'activité du Comité...
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Avis 20124089
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Lorraine
Communication d'une copie de l'entier dossier relatif aux procédures d'attribution de 2010 et...
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Avis 20124133
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de gaz à...
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Avis 20124135
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy
Communication d'une copie de la « fiche de demande préalable » permettant au président de...
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Avis 20124140
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer
Communication de la décomposition du prix global forfaitaire (DPGF) dans sa version finale de...
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Avis 20124143
Centre hospitalier Jacques Coeur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Conseil 20124145
Centre hospitalier Esquirol à Limoges
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché ayant...
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Avis 20124294
Mairie d'Arpajon
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 18 (structure artificielle d'escalade) du marché...