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Avis 20154947
Mairie d'Angers
Copie de l'intégralité du dossier du docteur X relatif à la transformation du logement sis X en...
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Avis 20154991
Mairie de Wasquehal
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
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Avis 20155012
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Copie, et non simple consultation, des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de...
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Avis 20155014
Mairie de Sainte-Radegonde
Copie de documents concernant la création du lotissement « Le Jardin de la Reine » :
1) l'entier...
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Avis 20155018
Mairie de Bordeaux
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la déclaration préalable n° DP 13...
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Conseil 20155069
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Caractère communicable de la demande initiale d'occupation du domaine public déposée par deux...
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Avis 20155076
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20155077
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents dans le cadre du permis de construire relatif à l'immeuble La Palombine situé...
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Avis 20155088
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie des documents suivants :
1) la liste précise du patrimoine communal (réserve foncière)...
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Avis 20155091
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
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Avis 20155093
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
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Avis 20155107
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie, au format électronique (CD-ROM), de l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme de...
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Avis 20155108
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire délivré à ses voisins Madame X et...
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Avis 20155115
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie du dossier de permis de construire relatif à un projet de parc éolien (quatre éoliennes)...
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Avis 20155117
Mairie de Gretz-Armainvilliers
Copie de documents relatifs au gymnase Victor Hugo :
1) les arrêtés de permis de construire...
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Avis 20155125
Mairie de Chapareillan
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'historique...
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Avis 20155158
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20155196
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie, par courriel, des demandes initiales d'occupation du domaine public routier et de ses...