-
Avis 20155836
Mairie de Schoelcher
Copie des documents suivants :
1) le règlement du plan local d'urbanisme en vigueur applicable...
-
Avis 20155873
Mairie de Montlognon
Copie, de préférence par courriel ou par photocopie, de documents relatifs au plan local...
-
Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
-
Avis 20156010
Mairie du Gosier
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé le 13 août 2015...
-
Avis 20156062
Mairie de Rédéné
Communication de tout compte rendu ou liste de participants aux « ateliers participatifs »...
-
Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20155620
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) :
1) le...
-
Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
-
Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
-
Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...
-
Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier concernant...
-
Avis 20152885
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...
-
Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
-
Avis 20153103
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
-
Avis 20153138
Mairie de Montpellier
Copie du titre exécutoire adressé par la commune à Monsieur X en paiement de son occupation...
-
Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
-
Avis 20152401
Mairie de Louviers
Communication de l'ensemble des plans d'occupation des sols (POS) et zonages en vigueur sur le...
-
Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles
Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...
-
Avis 20152164
Mairie de Saint-Cyprien
Copie du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.
-
Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...